Mentions Légales – MetalNice

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des mentions légales suivantes :

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : MetalNice

Statut juridique : Entreprise Individuelle

Nom du responsable : Yoran Boisson

Adresse du siege social : 6 la cour fleuri, 06830 Gilette, France

SIRET : 803 761 071

Adresse email : contact@metalnice.fr

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Hostinger

Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone : +372 5380 5151

Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site MetalNice (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Yoran Boisson ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Yoran Boisson.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site MetalNice en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Yoran Boisson.

De même, les tiers ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site MetalNice sans l’autorisation expresse et préalable de Yoran Boisson.

5. Données personnelles

MetalNice s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs de son site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Le site MetalNice utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et fournir certaines fonctionnalités. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et la façon dont vous pouvez les gérer, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 25 mars 2025